Médaille d'Argent 2011 au Concours Général Agricole de Paris

La Lieutenante Plaisir & Bienfaits

Nos indispensables mentions légales

Propriété du site internet

Le Domaine de la Lieutenenante, S.C.E.A. au capital de 1 524 euros, ayant son siège social Route du Vallon - 13 310 Saint Martin de Crau, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Tarascon sous le numéro D 414 121 186.

 

Réalisation, droits d’auteur et propriété intellectuelle

La société MyBB Services SAS au capital de 100 000 euros, ayant son siège social au 104 boulevard Arago - 75014 Paris, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 527 655 401.

© MyBB 2011

 

Hébergement

La société MyBB Services SAS au capital de 100 000 euros, ayant son siège social au 104 boulevard Arago - 75014 Paris, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 527 655 401.

© MyBB 2011

 

Maintenance

La société MyBB Services SAS au capital de 100 000 euros, ayant son siège social au 104 boulevard Arago - 75014 Paris, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 527 655 401.

© MyBB 2011

 

Informatique et libertés

Le Site www.lalieutenante.com est déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

 

Propriété intellectuelle / Droits concédés aux utilisateurs

La société MyBB Services SAS et/ou le Domaine de la Lieutenante sont les titulaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site www.lalieutenante.com et ce dans le monde entier.

La société MyBB Services SAS et/ou le Domaine de la Lieutenante consentent à l'utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d'un usage strictement personnel, privé et non collectif : toute mise en réseau, toute rediffusion ou commercialisation totale ou partielle de ce contenu, auprès de tiers, sous quelque forme que ce soit, étant strictement interdite.

Nonobstant les droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse du Domaine de la Lieutenante et de MyBB Services SAS, l'internaute s'interdit de reproduire et/ou d'utiliser les marques et logos présents sur le site www.lalieutenante.com, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

La société MyBB Services SAS et/ou le Domaine de la Lieutenante autorise, à titre non exclusif et révocable, à créer un lien hypertexte vers une page du site www.lalieutenante.com à la condition que ce lien ne porte pas préjudice au Domaine de la Lieutenante, à ses produits ou services, par son caractère mensonger, faux ou péjoratif. En aucun cas la création de ce lien hypertexte ne pourra engager la responsabilité du Domaine de la Lieutenante, à quelque titre que ce soit, sur le contenu du site www.lalieutenante.com. Toute utilisation dans un lien du logo du Domaine de la Lieutenante, de sa marque ou de ses graphismes nécessite l'autorisation expresse et écrite du Domaine de la Lieutenante.

 

Limitation de responsabilité

Le contenu mis à disposition sur le site www.lalieutenante.com est fourni à titre informatif. L'existence d'un lien vers un autre site ne constitue pas une validation de ce dernier ou de son contenu. Il appartient à l'internaute d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité du Domaine de la Lieutenante ne saurait être engagée du fait des informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

 

Crédits photos

Laurent Bélorgey